Législation néo-zélandaise
De Wikignôle.
Rapport de rouleur et de Willmott dans des « spiritueux illimités »
La Loi 1996 de douane excisent le règlement 9 « toute personne qui produit la bière, vin ou les spiritueux pour sa propre consommation est exempt de le droit de régie »
La Loi de douane de NZ est accessible en ligne chez http://www.customs.govt.nz/library/legislation/default.asp. L'exemption pour la distillation de maison est chez http://www.customs.govt.nz/manufacturers/licensing/exemptions.asp. Elle indique : Il y a une exemption de la condition d'autorisation de secteur de fabrication pour n'importe quel secteur que vous employez dans votre maison privée pour fabriquer ce qui suit :
- tabac cultivé sur votre propre terre, manufacturée exclusivement pour votre propre usage personnel
- bière, vin et spiritueux construits exclusivement pour l'usage personnel.
Ce qu'il ne définit pas est « utilisation personnelle ». Une certaine prise ceci pour signifier que vous simplement ne pouvez pas vendre l'alcool, tandis que d'autres indiquent qu'il se prolonge pour ne pas égaliser pouvoir le donner loin.
Comment est-il allé deviennent-il légal dans NZ ? Le raie et le DES expliquent…
Tom : L'histoire de la façon dont la distillation est devenue légale en Nouvelle Zélande est plutôt intéressante. Elle toute remonte au dernier gouvernement de travail au milieu des années 80 où ils ont décidé dans leur sagesse que des services gouvernementaux seraient liquidés à l'entreprise privée, tournée dans des entreprises d'Etat (compagnies) ou dans le cas des départements comme les coutumes qui ne pourraient pas realy faire non plus, être courues comme des entreprises et faire un bénéfice où toujours possible. Pendant la reformulation de nos lois de boisson alcoolisée 1989/90 du département de douane l'a mise au Goverment qui si elles étaient censées être des affaires comme pourquoi elles ont dû vérifier tous les distillateurs autorisés dans le pays où elles ont seulement rassemblé le revenu de celui qui a préparé l'alcool. La solution au problème ? Ne rendre la propriété d'un distillateur plus ilegal qu'ils ont fait en enlevant simplement cette section de l'acte. Très peu de temps après ceci sont devenues les étincelles lumineuses de l'affaire deux par le nom du rouleur de Peter et le cycliste de Malcolm (oui le même qui a écrit le livre et posséder des spiritueux illimités) a décidé que si la propriété d'un distillateur n'était plus ilegal puis ils commenceraient à les vendre au grand public. Ceci a créé un beau crochet 22 pour des coutumes, sous les coutumes agir si vous distilliez l'alcool que vous avez dû avoir un permis et le salaire le droit de régie, mais la pensée de maintenir l'ordre des distillateurs de maison pour un peu de rempli d'alcool elles avec l'horreur ainsi ils définissaient une politique interne qui bien qu'il n'y ait eu rien à les arrêter des distillateurs de maison d'autorisation qu'elles ne le feraient pas. Cette gauche elles dans une autre situation de victoire de non, l'amende de maximum sous l'acte était $500 et consfiscation de l'alcool offensant, le coût d'une poursuite plusieurs mille dollars ainsi elles n'ont pas considéré ce pour être une utilisation efficace le leur argent l'un ou l'autre ainsi elles ont en grande partie tourné un oeil aveugle à lui tout. Après beaucoup de soumissions au gouvernement (moi-même inclus) quand les lois de boisson alcoolisée où encore changée en octobre 1996 la santé d'esprit a régné et l'acte de douane a été changé et les spiritueux de mot ont été ajoutés dans la partie au sujet de la bière de brassage, le vin ou la croissance du tabac pour votre usage personnel étaient exempts de le droit de régie. C'est un joli ensemble unique de circonstances qui sont peu probables pour être repliées outre-mer moi auraient pensé bien que je croie qu'il y a beaucoup de pression pour que l'Australie suive et nous observons avec le grand intérêt de voir s'il se produit.
DES : La situation dans une certaine mesure obtenue trop grande pour que le gouvernement la commande et car le produit étant produit ne pourrait pas être censuré pour des au sol de santé (oui il a été examiné par « les puissances qui soient ») là n'était vraiment aucun autre choix mais pour légalise. Dans environ le septembre 1995 on l'a estimé qu'il y avait de près de 2000 distillateurs, capable de produire l'alcool, en utilisant comme « ornemente » dans seule la ville d'Auckland. Un certain nombre nous les ayants droit faits des soumissions à nos parlementaires locaux et aux corps régissants à l'appui de la loi changent. Il n'y a vraiment eu aucun problème et à condition qu'il reste que la manière d'autres gouvernements peut par la suite voir la lumière. Cependant il doit se rappeler que la production d'alcool est une bonne, facile, et peu coûteuse source de recette fiscale à n'importe quel gouvernement. Pour cette raison j'invite tout le NZers « pour jouer le jeu » et pour respecter les règles. Nous avons quelque chose de unique à aimer.
